Document d'archives : Concorcat entre François Antoine Robit, rue du Bouloi, n° 4, et ses créanciers. A la suite, du 29avril 1808, délibération, du 7...
Titre :
Concorcat entre François Antoine Robit, rue du Bouloi, n° 4, et ses créanciers. A la suite, du 29avril 1808, délibération, du 7 juin 1808, adhésion à l'abandon par Jean François Thérèse Chalgrin, au Sénat, Etienne Chaillou, rue Croix des Petits Champs, n° 14, Angélique Godefroy, Edme Plantagenet et Jean Nicolas Charles.
Contenu :
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/II/5
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2010 Date de révision :
2003 Date de création de la notice :
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Jacques TRICARD, 27 septembre 1799 -23 février 1820 (étude II)
Personnes :
Chaillou, Etienne, Chalgrin, Jean François Thérèse (1739-1811), Charles, Jean Nicolas, Godefroy, Angélique, Plantagenet, Edme, Robit, François Antoine