Document d'archives : Groupement Régional de Santé Publique (GRSP).- Budget 2008 : budget primitif, budget de fonctionnement, décision modificative 1,...

Titre :

Groupement Régional de Santé Publique (GRSP).- Budget 2008 : budget primitif, budget de fonctionnement, décision modificative 1, décision modificative 2, décision modificative 3, financement, versement de la Caisse Générale de Sécurité Sociale, récapitulatif des demandes de subvention, récapitulatif des décisions, délibération du 16 avril 2008, attestation de non activité 2007. Budget 2009 : compte financier 2008, budget primitif, convention, décision modificative 1, décision modificative 2, décision modificative 3, récapitulatif des décisions de financement. Budget 2010 : compte financier 2009, budget primitif, décision modificative 1, compte de résultat prévisionnel, compte de résultat détaillé, compte financier 2010, dissolution du Groupement Régional de Santé Publique.

Cote :

1203 W 4

Inventaire d'archives :

1203W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

SANTE

Archives territoriales de Guyane
    • Groupement Régional de Santé Publique (GRSP).- Budget 2008 : budget primitif, budget de fonctionnement, décision modificative 1, décision modificative 2, décision modificative 3, financement, versement de la Caisse Générale de...

Liens