Document d'archives : 1793-an X
Contenu :
<p>Manquent an V-an VI. Contient aussi les N. de 1793-an VIII et les M. de 1793-an X.</p>
Cote :
6 E 98 4
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
<p>2002</p><p>Original non communicable depuis </p>
<p>Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales </p>
Observations :
<p>Numérisation en couleur à partir des originaux</p>