Document d'archives : Nominations, suspensions ou révocations : correspondance, procès-verbaux, listes.
Cote :
3 M 264-288
Inventaire d'archives :
Lieux :
Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement), Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement), Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France), Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France), Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France), Haute-Garonne (France ; département), Castelsarrasin, Arrondissement de (Tarn-et-Garonne, France)
Thèmes :
Consulat. 1799-1804, Monarchie de Juillet. 1830-1848, Premier Empire. 1804-1815, Restauration. 1815-1830, département, maire, opinion, vie politique, élection, élection municipale, élection politique, élu
Type de document :
Documents écrits, liste d'émargement, liste nominative, liste électorale