Document d'archives : Du 10 juillet 1910 au 9 septembre 1923
Contenu :
Présentation du contenu
A noter : présence d'une table alphabétique en fin de registre (vues 152-153).
La vue 8 correspond à une note jointe à la délibération du folio n°10. Les folios n°222-223 sont vierges et les folios 259-230 sont manquants.
Cote :
594 E DEPOT 1
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Original non communicable depuis
2022
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Lieux :
Thèmes :
administration, administration communale, administration générale, circonscription territoriale, collectivité locale, commune, conseil municipal, opinion, organe délibérant, structure administrative, vie publique