Document d'archives : Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005 : rapport de présentation, règlement de la consultation, acte...
Titre :
Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005 : rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix, itinéraire et horaire des services par lot, publicité.
Cote :
1826W/30
Inventaire d'archives :
1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des transports
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Information matérielles :
papier