Document d'archives : Instructions. - Dégâts causés au réseau ferré (1949-1969). Estimation et surveillance des coûts de réparation (1952-1960)....
Titre :
Instructions. - Dégâts causés au réseau ferré (1949-1969). Estimation et surveillance des coûts de réparation (1952-1960). Indemnisation des dénivellations (1955-1971). Instructions transmises par l'Amal (Association minière d'Alsace et de Lorraine, 1928-1938). Instructions juridiques et jurisprudence (1935-1964).
Cote :
1934CAITM53
Inventaire d'archives :
Houillères du bassin de Lorraine (HBL). - Direction économique et juridique