Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Agence Coopération et Aménagement (ACA) (agence française pour l'aménagement et le développement à l'étranger) (ex "SMUI Il...

Date : 1974 - 1982

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Titre :

Agence Coopération et Aménagement (ACA) (agence française pour l'aménagement et le développement à l'étranger) (ex "SMUI Il s'agit d'une association "loi de 1901" : elle a changé de nom le 31 Mai 1979 - Présentation du budget rectificatif 1980 - Projet de P.V. Conseil d'adminis. 3.6.80 - liste des associés au 20.12.79 (et des administrateurs) - Projet de P.V, du Cons. d'adm. 31.5.79 - rapport sur les comptes de l'exercice du 1.7.78 au 31.12.79 - Bilan au 31.12.79 - Projet de P.V. du cons. d'adm. du 20.12.79 et du 25.6.81 - notes et corresp. 82

Inventaire d'archives :

Coopération ; Direction de la coopération technique et culturelle ; Services rattachés au directeur ; Directeur adjoint (1974-1982)

Institutions :

société nationale des entreprises de presse (france)

Lieux :

afrique, haïti

Thèmes :

développement économique, jeunesse, presse

Fonctions :

coopération, organisation administrative, tutelle

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