Document d'archives : Implantation industrielle générale regroupant les activités actuelles et les expansions futures à Jouy-sur-Morin...
Titre :
Implantation industrielle générale regroupant les activités actuelles et les expansions futures à Jouy-sur-Morin
Contenu :
- Achat terrain et construction du siège social aux lieux-dits "La
Croix Saint-Jacques", "Les Groseillers", "Les Noëls de la Rivière",
"Les Cloisons", "La Rosée" et "La Vignotte" : compte-rendu de la
réunion de travail chargée d'élaborer le plan d'occupation des sols
26 juin 1981, courrier arrivée du maire de Jouy-sur-Morin mai 1990,
courriers départs aux exploitants et propriétaires 3 et 10 mai 1990
; schéma directeur des deux Morin 30 mai 1990 : demande de
modification, notice explicative, extrait des délibérations du
conseil municipal du 18 mai 1990 ; étude générale, agence Gérard
Franc Architecte 7, rue Bayard Paris (8e) : avant-projet sommaire,
programmes-surfaces, surfaces usines et bureaux 30 octobre 1990-18
février 1991 ; promesses de vente, acte de vente 1990, extrait du
cadastre 1990 ; copie dépliant, dont copie dépliant du CRITT Méca,
Centre Régional d'Innovation et de Transfert Technologique en
Mécanique, et du Salon International Batimat Industrie 1991 ; reçu
pour provision sur frais de promesse de vente 1991, devis 1991, note
et frais d'honoraires 1991, convention avec GDF non signée [1991] ;
plans 1978-1991, dont plan sécurité usine 1978, plan cadastral
canalisation de transport de gaz haute pression 1988, plan masse
schématique septembre 1990, plan spécifique pour la réunion du POS
15 février 1991, plans de propositions d'implantation de bureau 1991
; photos 1990 ; résultat examen biopsie 1991, convention vierge de
servitudes 1991 ; tableau du coût des acquisitions 1992 ; notes mss,
dont notes mss de la réunion de modification du SDAU et du P.O.S.
décembre 1990 ; copie de publication : Le Parisien, 28 janvier 1991
; Paris-Match, juin 1990 ; correspondance
Cote :
209J67