Document d'archives : Conseil de discipline (2007) ; pocès-verbaux du conseil d'administration (2012) ; activités périscolaires, collège au cinéma,...

Titre :

Conseil de discipline (2007) ; pocès-verbaux du conseil d'administration (2012) ; activités périscolaires, collège au cinéma, voyages scolaires (2014/2015)

Cote :

4063 W 1-3

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Collège Edouard Grimaux

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 28 novembre 2017

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2066

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,15

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
classé, 2017

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens