Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Ain-Côtes-du-Nord

Date : 1929 - 1930

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Ain, janvier 1930-décembre 1930, 26 feuillets

Aisne, janvier 1930-décembre 1930, 24 feuillets

Alger, janvier 1930-novembre 1930, 10 feuillets

Allier, juillet 1930-décembre 1930, 4 feuillets

Basses-Alpes, janvier 1930-octobre 1930, 16 feuillets

Hautes-Alpes, janvier 1929-septembre 1930, 8 feuillets

Alpes-Maritimes, juillet 1929-décembre 1930, 12 feuillets

Ardèche, janvier 1930-décembre 1930, 7 feuillets

Ardennes, janvier 1930-décembre 1930, 37 feuillets

Ariège, janvier 1930-novembre 1930, 19 feuillets

Aube, janvier 1930-décembre 1930, 38 feuillets

Aude, janvier 1930-octobre 1930, 16 feuillets

Aveyron, janvier 1930-décembre 1930, 24 feuillets

Belfort,, 2 feuillets

Bouches-du-Rhône, janvier 1930-décembre 1930, 26 feuillets

Calvados, janvier 1930-décembre 1930, 8 feuillets

Cantal,, 4 feuillets

Charente, février 1930-décembre 1930, 22 feuillets

Charente-Inférieure,, 10 feuillets

Cher, janvier 1930-décembre 1930, 30 feuillets

Corse, janvier 1930-décembre 1930, 22 feuillets

Côtes-du-Nord, janvier 1930-décembre 1930, 24 feuillets

Cote :

2005/019/022

Inventaire d'archives :

Registres de dépôt légal des publications par les imprimeurs à partir de la loi de 1925

Description physique :

Importance matérielle :

389 feuillets

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

Télécharger la notice en CSV

Partager :