Document d'archives : Direction des créanciers de M. Masson de Maison-Rouge. 1760 - 1772
Contenu :
Acte(s) de la même période coté(s) séparément :
Voir aussi MC/ET/LVI/355, MC/ET/LVI/356.
Informations complémentaires :
Délibération des directeurs et comptes (2e, 3e, 7e et dernier) du sequestre, par le notaire Dutartre, le notaire Fourcault de Pavant signant aussi en premier (1760, 1763, 1768, 1769). Quittances (1768, 1772).
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/LVI/144
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Antoine DUTARTRE, 12 janvier 1740 - 4 mai 1768 (étude LVI)
Informations sur le producteur :
FOURCAULT de PAVANT, Jean
Description physique :
Importance matérielle :
Document détérioré.