Document d'archives : ZAC Nouveau Saint Roch. – Concours de maîtrise d’œuvre en vue de la réalisation du Nouveau quartier Saint-Roch : dossier de...
Titre :
ZAC Nouveau Saint Roch. – Concours de maîtrise d’œuvre en vue de la réalisation du Nouveau quartier Saint-Roch : dossier de plans, compact disque, procès-verbal de désignation des membres du jury (2002), arrêtés (2002), planning (2002-2005), convocation (2002), avis de parution dans la presse, bons de commande, courrier (2002-2005). Grand Cœur, attribution des marchés d’urbanisme architecte coordinateur et de maîtrise d’œuvre : délibération (2003). Quartier Nouveau Saint-Roch : correspondance (2003), avis de pré-information (2003). Procédure de modification du (PLU) plan local d’urbanisme entre l’arrêt du projet de révision et son approbation, concours de maîtrise d’œuvre : correspondance, liste d’enregistrement des candidats, comptes rendus de réunions préparatoires (2002), candidatures non retenues par le jury (2002), invitation à réunion (2002), rapport du comité technique (2002), arrêtés (2003), contrat d’urbanisme, contrat de maîtrise d’œuvre, cahier des clauses administratives particulières (2002), bordereau d’envoi (2003), liste des indemnités (2003), planning financier, demande de création d’un bon de commande (2003), avis d’appel d’offre (2002), planning (2002-2005), composition de l’équipe (2002).
Cote :
797 W 36
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Lieux :
Type de document :
COMPTE RENDU, DECISION, DELIBERATION, DOCUMENTATION, INVENTAIRE, LISTE, NOTE, ORGANIGRAMME, PIECE COMPTABLE, PLAN, PROJET, RAPPORT D'ACTIVITE