Pièces de la procédure en restitution de terriers de la commanderie de Bugney, soutenue, ensuite des conventions passées entre le commandeur Hector de Charpin de Génetines et François Chassenay, contre Clément Chassenay et Catherine Chevalier, héritiers de François Chassenay. Procédure soutenue successivement par les commandeurs Antoine de Charpin, Camille de Digoine et Gilbert de Fay La Tour-Maubourg.