Document d'archives : Développement du commerce. - Plan d'occupation des sols. Révision......
Titre :
Développement du commerce. - Plan d'occupation des sols. Révision...
Contenu :
Développement du commerce.
- Plan d'occupation des sols. Révision : synthèse, comptes rendus, plans, ordre du jour, notes, correspondance (1997-2001).
- Comité de pilotage et technique du Shéma directeur d'urbanisme commerciale (SDUC). Réunion : comptes rendus, notes, correspondance (1997-1998).
Cote :
1829W/8
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français