Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1846 au 7 juin 1852
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 8 juin 1852 au 7 juin 1856.Denis Edmond Pourcelt
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/LX/19
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Jean Chrysostome Pluchart pour l'étude LX
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 198 feuillets et fait partie d'un registre de 317 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 cm x largeur 24 cm, composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état ; taches d'encre aux feuillets 176, 178.