Document d'archives : 1512-1676.
Contenu :
État du fonds
— Productions éparses ne rentrant pas dans les dossiers précédents.
— Echange de biens à Ranteil, près d'Albi, entre les frères Lagorsse et la femme de Jean Delpuech (1512).
— Echange de terres à Saint-Amarand, même région, entre des membres d'une famille Pojol (1537).
— Procédures dans une affaire intéressant Marguerite Hébrard et Jean Dufaur, d'une part, Antoine Cagnac et Marie Thomas, de l'autre (1540).
— Reconnaissance d'une dot par Jean Cambe, de Conils.
— Procédure relative à un partage entre Bernard Palasy, prêtre, et Jean Palasy, licencié en droit de Vaidériès (1559).
— Affaire concernant la succession de Pierre Bories, marchand d'Albi (1676).
Cote :
H 794
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Liasse.) — Une pièce, parchemin, et 5 pièces, papier.