Document d'archives : Délégation de Service Public (DSP) du parking Nombre d’Or, suivi de l’exploitation : comptes rendus techniques et financiers...
Titre :
Délégation de Service Public (DSP) du parking Nombre d’Or, suivi de l’exploitation : comptes rendus techniques et financiers (1991-1994) ; tarifs : courriers, délibération du Conseil municipal, notes (1991-1999) ; courriers (1985-2003) ; convention : convention, délibération du Conseil municipal (1985-1987) ; avenant n°1 : avenant, courriers, délibération du Conseil municipal (1989-1990) ; avenant n°2 : délibération du Conseil municipal, avenant, courriers (1996) ; avenant n°3 : délibération du Conseil municipal, avenant (2004) ; préfecture de la Région Languedoc Roussillon : courriers (1985-1986) ; règlement intérieur du parking : règlement intérieur, arrêté du Conseil municipal de Montpellier (1986). Délégation de Service Public (DSP) des parkings des gares, suivi de l’exploitation : compte-rendu d’activité 2002, courriers, compte-rendu de réunion, plans cadastraux (1996-2002) ; contrat : courrier, convention et ses annexes (1976-1998) ; travaux sécurité incendie : courriers, rapports de sécurité incendie et de diagnostic sécurité (1997-2001).
Cote :
752 W 3
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Thèmes :
Type de document :
AVIS, COMPTE RENDU, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN, PROJET, RAPPORT