Document d'archives : Procédures engagées pendant les années 1689-1693
Contenu :
Kermasson contre Le Prédant concernant La Rollande de Keroyal (1689).
La Françoise de l'Île d'Arz, affaire Patern Le Moyec, levée du corps du vicaire de l'Île d'Arz noyé dans le golfe ; Pierre Calvé : épaves ; levée du corps de Jacquette Le Garand ; Jean Humeau : épaves (1690).
Kermasson contre Coterel concernant La Sainte-Famille, de Keroyal ; affaire Jean Mahé concernant le bateau Le Louis, de Keroyal ; Pierre Le Vacher, sieur de Lohac contre Jacques Le Vandeur sieur de la Richardaye et François Guillemot, sieur du Plessix ; Jean Mahé, maître de barque, contre Antoine Perronet (1691). Hector Faustan contre Laurent de Kercado et Le Barre ; Jean Le Toursin contre Jean Nicolas ; Jean Le Monnier contre Joseph Le Barre ; Pierre de Combles contre Jean Muguet ; Jean Thomas contre Pierre Le Clouerec ; Jean Le Palmec contre Jean Le Doux et Nicolas Renault ; Vincente Rousseau contre Perrine Gatechair ; Louis Theyard contre Jean Le Texier concernant La Sainte-Anne, de Mesquer (1692).
Gaborn contre Anne Le Couquer concernant L'Amazone, de Bayonne ; Thomas Lepage contre les héritiers Robineault ; Tanguy contre Mion concernant Le Saint-Christophe [production 1692], L'Espérance de l'Île-d'Yeu ; Le Texier et Hervé Mouilleron contre Fourcade ; Jean le Magion contre Jean Baillarget ; Olivier Nicol contre Jean Guyot ; Noël Thébault contre Pierre Partenais et Halbec ; Louis Bertho contre Barthélémy Jeaillier ; Jean Le Querc contre Yves Frigou ; Jacques Durky contre Jean Loget de Kerfilly ; François Briand contre Jean Mahéo et Olivier Huzet ; Julien Le Mailloux et Guyot contre Jacques Cothorel ; Jean Thomas contre Louis Tayart ; Ambroise Mahon contre Julien Moricet ; Etienne Berjourneau contre Michelle Cottorel et Florimonde de Caradeuc ; Vincent Touan et Vincent Le Gallic contre Tayart ; Julien Le Monnier, Jeanne Cotorel et Jean Le Monnier ; Yves Benoit contre François Briend ; Jean Crequer contre Olivier Salaumon ; Pierre Bonnard, Jean Le Doux, Jean Belz contre Yves Gravé ; Vincent Libarn contre Joseph Le Bartz ; Pierre Pelletier, Jean Cato contre Françoise Aubré ; Jean Le Doux contre Charles Gravé ; Bertrand de Cabarus contre Pierre Allanic ; François Ribou contre Françoise Aubré, femme Le Gentil ; Jean Guyot contre Ollivier Le Pelletier ; Jean Le Molgat contre Françoise Aubré ; Jean Le Blevec contre Christophe Rozo (1693).
La Françoise de l'Île d'Arz, affaire Patern Le Moyec, levée du corps du vicaire de l'Île d'Arz noyé dans le golfe ; Pierre Calvé : épaves ; levée du corps de Jacquette Le Garand ; Jean Humeau : épaves (1690).
Kermasson contre Coterel concernant La Sainte-Famille, de Keroyal ; affaire Jean Mahé concernant le bateau Le Louis, de Keroyal ; Pierre Le Vacher, sieur de Lohac contre Jacques Le Vandeur sieur de la Richardaye et François Guillemot, sieur du Plessix ; Jean Mahé, maître de barque, contre Antoine Perronet (1691). Hector Faustan contre Laurent de Kercado et Le Barre ; Jean Le Toursin contre Jean Nicolas ; Jean Le Monnier contre Joseph Le Barre ; Pierre de Combles contre Jean Muguet ; Jean Thomas contre Pierre Le Clouerec ; Jean Le Palmec contre Jean Le Doux et Nicolas Renault ; Vincente Rousseau contre Perrine Gatechair ; Louis Theyard contre Jean Le Texier concernant La Sainte-Anne, de Mesquer (1692).
Gaborn contre Anne Le Couquer concernant L'Amazone, de Bayonne ; Thomas Lepage contre les héritiers Robineault ; Tanguy contre Mion concernant Le Saint-Christophe [production 1692], L'Espérance de l'Île-d'Yeu ; Le Texier et Hervé Mouilleron contre Fourcade ; Jean le Magion contre Jean Baillarget ; Olivier Nicol contre Jean Guyot ; Noël Thébault contre Pierre Partenais et Halbec ; Louis Bertho contre Barthélémy Jeaillier ; Jean Le Querc contre Yves Frigou ; Jacques Durky contre Jean Loget de Kerfilly ; François Briand contre Jean Mahéo et Olivier Huzet ; Julien Le Mailloux et Guyot contre Jacques Cothorel ; Jean Thomas contre Louis Tayart ; Ambroise Mahon contre Julien Moricet ; Etienne Berjourneau contre Michelle Cottorel et Florimonde de Caradeuc ; Vincent Touan et Vincent Le Gallic contre Tayart ; Julien Le Monnier, Jeanne Cotorel et Jean Le Monnier ; Yves Benoit contre François Briend ; Jean Crequer contre Olivier Salaumon ; Pierre Bonnard, Jean Le Doux, Jean Belz contre Yves Gravé ; Vincent Libarn contre Joseph Le Bartz ; Pierre Pelletier, Jean Cato contre Françoise Aubré ; Jean Le Doux contre Charles Gravé ; Bertrand de Cabarus contre Pierre Allanic ; François Ribou contre Françoise Aubré, femme Le Gentil ; Jean Guyot contre Ollivier Le Pelletier ; Jean Le Molgat contre Françoise Aubré ; Jean Le Blevec contre Christophe Rozo (1693).
Cote :
9 B 190