Document d'archives : Employés communaux, 1884-1891. - Police municipale, 1891-1897 : arrêtés contre la rage (1891-1897). - Revenus et charges,...

Titre :

Employés communaux, 1884-1891. - Police municipale, 1891-1897 : arrêtés contre la rage (1891-1897). - Revenus et charges, 1841-1932 : emprunts et impositions (1841-1905), concessions à perpétuité (1876-1932), indemnités de terrains (1839-1868). - Édifices et services publics, 1891-1898. - Cours d'eau : réparations aux ponts de Cornu et de Mallièvre, 1821-1825. - Litiges, 1851-1859 : entre l'ex-maire et la commune, pour malversations financières (1851-1852), entre M. Ayraud et la commune (1858-1859) au sujet d'un terrain.

Inventaire d'archives :

1 O - Affaires communales (avant 1940)

Description physique :

Importance matérielle :
0.077

Archives départementales de la Vendée

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