Document d'archives : Prieuré de Poussan (suite).
Contenu :
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Sentence de Guillaume de Trémolet, lieutenant du maître des ports, « ponts et passaiges » de la sénéchaussée de Beaucaire, maintenant les habitants de Poussan en la jouissance du port dudit lieu sis sur l'étang dit de La Molière, conformément à un arrêt du parlement de Paris du 16 septembre 1327 (12 avril 1559).
Cote :
1 H 176
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Liasse.) — 1 rouleau parchemin.