Document d'archives : 2671W
Contenu :
Organisations et résultats des élections politiques. - Présidentielle (2012). Sénatoriales (2014). Législatives (2012, 2015). Régionales (2010). Municipales (2014).
Organisations et résultats des élections professionnelles. - Prud'homales (2008, 2011). Chambre de métiers et de l'artisanat (2010). Centre régional de la propriété forestière (2010). Tribunal paritaire des baux ruraux (2010). Chambre de commerce et d'industrie (2010). Chambre d'agriculture (2013).
Associations agréées au titre de la protection de l'environnement (1978-2016).
Cote :
2671W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/03/2021
Description physique :
Importance matérielle :
5,50 ml, 62 article(s)