Document d'archives : Budgets et comptes financiers des collèges publics du département des Bouches-du-Rhône.

Contenu :

Présentation du contenu : - Accusé de réception de la notification de la participation de la collectivité de rattachement au budget de l'exercice en cours - Budget de l'exercice en cours du collège : - accusé de réception délivré au nom du département - budget - bordereau des pièces produites - procès-verbal de réunion du conseil d'administration et extraits du registre des délibérations de l'établissement - rapport du chef d'établissement - Décision budgétaire modificative au budget de l'exercice en cours du collège soumise au vote du conseil d'administration, accusé de réception délivré au nom du département et reçu de l'Inspection d'académie.

Cote :

3307 W 1 à 109

Où consulter le document :

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

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