AUBRES - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 4 : indemnité de terrain et dommages, FOURCINET - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 50 : dommages occasionnés par la réfection, BEAURIÈRES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 50 : demande d'indemnité de terrain, AMBONIL - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : élargissement, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 51 : contestation sur les travaux, ALLAN - - Routes et chemins. Chemin vicinal : usurpation, MOTTE-FANJAS (LA) - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 51 : dommages, CHÂTEAUDOUBLE - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 54 : empiétement sur les talus, RÉMUZAT - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 62 : terrain cédé, BEAUREGARD-BARET - - Routes et chemins. Chemin vicinal : usurpation, MONTBRUN - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 59 : terrain cédé, AUCELON - - Routes et chemins. Chemin vicinal : reconstruction d'une passerelle, ANCÔNE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : travaux exécutés, MÉRINDOL - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 47 : terrain cédé, BOULC - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 48 : démolition d'un immeuble menaçant ruine, COMBOVIN - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 54 : terrain incorporé au chemin, BAUME-D'HOSTUN (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal : indemnité de terrain, ANNEYRON - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : construction d'un trottoir sans autorisation, ARTHEMONAY - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 55 : travaux exécutés, MARCHES - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 49 : élargissement du chemin, BÂTIE-CREMEZIN (LA) - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 50 : souscription volontaire, Jabron (pont sur le), BEAUREGARD-BARET - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : construction d'une palissade, BÂTIE-ROLLAND (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction d'un pont sur le Jabron, BARNAVE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction d'un mur sans autorisation, BALLONS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : élargissement, MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 65 : terrain à incorporer, BEAUREGARD-BARET - - Routes et chemins. Chemin vicinal : indemnité de terrain, PROPIAC - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 47 : terrain incorporé au chemin, BEAUSEMBLANT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : indemnité de terrain, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 13 : construction d'un mur sans autorisation, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Routes et chemins. Chemin de moyenne communication n° 59 : terrain cédé

Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Immeuble/maison menaçant ruine (1872-1925), Transports -- Chemins de moyenne communication -- Construction (1869-1899), Transports -- Chemins de moyenne communication -- Empiétement et usurpation (1866-1884), Transports -- Chemins de moyenne communication -- Entretien (1866-1899), Transports -- Chemins vicinaux -- Construction (1866-1906), Transports -- Chemins vicinaux -- Empiétement et usurpation (1867-1912), Transports -- Chemins vicinaux -- Entretien (1867-1910), Transports -- Chemins vicinaux -- Trottoirs (1867-1886), Transports -- Ponts -- Construction (1866-1907)

Administration des Chemins Vicinaux, Administration des chemins vicinaux, Ambonil (commune), Ancône (commune), Aubres (commune), Aucelon (commune), BOCON, propriétaire à Beausemblant, BOUCHET (Casimir), habitant à Beauregard-Baret, BRACHET (Antoine), maçon à Pennes-le-Sec, BRUSSET (Victor), cultivateur à Beauvoisin, Ballons (commune), Baume-d'Hostun (La) (commune), Baume-de-Transit (La) (commune), Beauregard (commune), Beaurières (commune), Beausemblant (commune), Bâtie-Rolland (La) (commune), CHAIX (Auguste), propriétaire à Boulc, CHARVET (héritiers), entrepreneur à Romans, CHIROL (Vincent), propriétaire à La Baume-de-Transit, CHOSSON (Clovis), cafetier à Anneyron, CLEMENT (Joseph), cultivateur à Buis-les-Baronnies, COURTIOL (François), habitant au Teil (Ardèche), Combovin (commune), DALMIER (Paul), entrepreneur à Saint-Nazaire-en-Royans, DAVID (Auguste), habitant à Ancône, DELEAUD (Ferdinand), habitant de Châteaudouble, DREVETON (Joseph), habitant à Beauregard, DUFOUR, propriétaire aux Pilles, Drôme (département), ESPERANDIEU (Joseph), cultivateur à Buis-les-Baronnies, FAURE (Joseph), habitant à Ancône, FAURE (veuve), habitant à Ancône, FAVIER François, propriétaire aux Pilles, FEUGIER (Joseph Alexandre), d'Eymeux, FROMENT (veuve), habitant à Ancône, Fourcinet (commune), GROS (Joseph), propriétaire à Beaurières, LE REBOURD (Alfred), habitant à Montélimarr, LINET (Émile), propriétaire à La Bâtie-Crémezin, MALFAIT (Joseph), propriétaire à Mérindol, MANOUAS (Ferdinand), habitant à Ancône, MATRAS (Oscar), propriétaire à Meymans, METTON (Pierre Henri), propriétaire à Barnave, Marches (commune), Montbrun (commune), Montélimar (commune), Motte-Fanjas (La) (commune), Mérindol (commune), ODIER (Biaise Joachim), propriétaire à Saint-Nazaire-en-Royans, PASCAL (Jean), propriétaire à Montbrun, PAUME, propriétaire à Allan, PIALLAT (Édouard), habitant à Montélimar, PIGNET (Jean Jospeh), entrepreneur à Montélimar, PORTALIER, meunier à La Bâtie-Rolland, Propiac (commune), RAVOUX (Casimir), propriétaire à Aubres, REYMOND (François), propriétaire à Fourcinet, REYNAUD (Jean Félix), propriétaire aux Pilles, REYNAUD, voiturier à Rémuzat, RIEU (Henri), habitant à Montélimar, RIGAUD (Joseph Elzéard), propriétaire à Mérindol, ROBERT (Adolphe), habitant à Montluel (Ain), ROCHAS (Albert), moulinier en soie à Montélimar, ROUX (Jean François), maire d'Eygalayes, Rac (commune), Roche-sur-Buis (La) (commune), Rémuzat (commune), SEYVE (François), habitant de Romans, SIMOND, propriétaire à La Baume-d'Hostun, TABARDEL (Thomas), propriétaire à Ambonil, TAVAN (Auguste), habitant à Ancône, THOMAS (Aimé), boulanger à Anneyron, TOURNAY (Henri), négociant à Luc-en-Diois, VERNET (Isidor), médecin à La Roche-sur-le-Buis, VIEUX (Pierre François Victor), propriétaire à Combovin, VIRET (Louis), propriétaire aux Pilles