Document d'archives : FONCTIONNEMENT DE LA DELEGATION Délégation aux arts plastiques (DAP). - Généralités : notes, plans, tableaux budgétaires,...

Titre :

FONCTIONNEMENT DE LA DELEGATION Délégation aux arts plastiques (DAP). - Généralités : notes, plans, tableaux budgétaires, comptes-rendus de réunions, convention, contrat, rapports, projets de décret et de circulaire ;  : rapport de Jacques Imbert, inspecteur général de l'enseignement artistique (février 1998). Projet de fusion de la DAP avec la direction des musées de France : notes, rapport, circulaire, discours. Projet de loi de finances 1999 : notes, tableaux budgétaires. Commandes publiques : notes, tableaux budgétaires, calendrier, plan. Fonds régionaux d'art contemporain (FRAC) : notes, plan, tableaux budgétaires, statuts, projets de convention. 1 % artistique : notes, tableaux, projet de décret, brochures. Etablissements publics et fondations : notes, rapport, calendrier, avenant, projet de décret, organigramme, plan, acte notarié, convention. Une nouvelle place et un nouveau rayonnement pour les écoles d'art en France

Cote :

20060372/1

Archives nationales
    • FONCTIONNEMENT DE LA DELEGATION | Délégation aux arts plastiques (DAP). - Généralités : notes, plans, tableaux budgétaires, comptes-rendus de réunions, convention, contrat, rapports, projets de décret et de circulaire ; : rapport...

Liens