Document d'archives : Personnel, comptabilité, correspondance générale, titres et rations, contentieux, transports, carburants, viandes (1939-1949).
Contenu :
Présentation du contenu
Le versement est constitué des fonds de la direction départementale, du délégué régional du comité central du ravitaillement du poisson, du groupement d'achat et de répartition des produits alimentaires, et des fonds des commissions de réception.
Cote :
89 W 1-222
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale du ravitaillement général
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, janvier 1950
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,20
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1998
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle