Document d'archives : Maréchaussée de Sens
Contenu :
Le fonds se compose des sentences.
Cote :
B 5e supplément 40
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Maréchaussée (Sens, Yonne)
Résidence placée sous les ordres d'un lieutenant, relevant de la prévôté générale de Paris. De la brigade de la maréchaussée de Sens dépendait la résidence de Joigny.
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Ces documents ont été identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 4.
Institutions :
France. Maréchaussée (Sens, Yonne, France ; jusqu'en 1790), Maréchaussée (Sens, Yonne)