Document d'archives : Urbanisme réglementaire. Planification urbaine. Plan d'occupation......
Titre :
Urbanisme réglementaire. Planification urbaine. Plan d'occupation...
Contenu :
Urbanisme réglementaire. Planification urbaine.
Plan d'occupation des sols (POS). Révision générale n° 3.
- Demande de prescription : délibérations, rapports au conseil municipal (1989).
- Procédure, concertation. Mise en oeuvre : arrêté du président de la COURLY, rapports au Conseil municipal, délibérations, correspondance (1990-1993).
- Consultation : avis, délibérations des Conseil municipal et d'arrondissements, rapports au Conseil municipal, correspondance (1993).
Cote :
1852W/14
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Coordination urbaine
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français