Document d'archives : Programmes d'équipement antérieurs à la 1ère loi-programme : note relative aux attributions respectives de la Direction...

Titre :

Programmes d'équipement antérieurs à la 1ère loi-programme : note relative aux attributions respectives de la Direction générale de la Jeunesse et des Sports et de la Direction de l'équipement scolaire, universitaire et sportif (mai 1957) dossier de base ventilation de la masse globale des crédits d'équipement inscrits au budget 1959 (chap. 56.50 et 66.50), circulaires relatives au programme triennal d'équipement sportif et de colonies de vacances pour 1959/1961 programme triennal 1959/1961, d'équipement sportif et de colonies de vacances (chap. 66.50 art. 4, par. 1 et 3). Tableaux dressés par départements et regroupés par académie programme 1959 d'équipement culturel (chap. 66.50 art. 4, par. 2). Auberges de jeunesse et centres de jeunesse 1ère loi-programme d'équipement 1962-1965 préparation du IV plan : directive du gouvernement en matière d'équipement 1960 notes d'information rédigées par le Cabinet à l'occasion des visites effectuées par le Secrétaire d'Etat en Province. 1962-1965 programme national 1962-1965 (subventions aux associations et fédérations nationales) par année et par type d'équipement avec des indications sur l'exécution du programme récapitulation des dotations académiques pour la période. 1962-1965 par région, chap. 66.50. Tableaux d'exploitation statistique régionale + DOM-TOM Situations des opérations financées au titre de la gestion budgétaire 1966 proportion des subventions attribuées aux diverses catégories d'équipement taux moyens de participation de l'Etat

Cote :

19820266/14

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