Document d'archives : Généralités. - Législation royale : ordonnance royale (1774), arrêt du parlement de Toulouse (1789). Recrutement et fournitures...
Titre :
Généralités. - Législation royale : ordonnance royale (1774), arrêt du parlement de Toulouse (1789). Recrutement et fournitures de la milice : correspondance (1729-1771). Désertion : verbal de mise en accusation contre Guillaume Astruc pour incitation à la désertion (1747). Compagnies bourgeoises du Puy : tableaux (1691). Contentieux : épaves (1708, 1711).
Cote :
1 C 2538