Document d'archives : Généralités. - Législation royale : ordonnance royale (1774), arrêt du parlement de Toulouse (1789). Recrutement et fournitures...

Titre :

Généralités. - Législation royale : ordonnance royale (1774), arrêt du parlement de Toulouse (1789). Recrutement et fournitures de la milice : correspondance (1729-1771). Désertion : verbal de mise en accusation contre Guillaume Astruc pour incitation à la désertion (1747). Compagnies bourgeoises du Puy : tableaux (1691). Contentieux : épaves (1708, 1711).

Cote :

1 C 2538

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

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