Document d'archives : Dossier n° 32 : convention de gestion entre l'État et la Caisse Nationale des Monuments Historiques et des Sites, 29 rue...
Titre :
Dossier n° 32 : convention de gestion entre l'État et la Caisse Nationale des Monuments Historiques et des Sites, 29 rue Pasquier 75008 Paris (20 juin 1996).
Cote :
2174W 15
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur: Paris (Département). Préfecture. Direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement. Bureau de l'urbanisme
Fournisseur: Paris (Département). Préfecture. Direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement. Bureau de l'urbanisme