Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Constitution de rente viagère par Charles Lenormant, conservateur adjoint de la Bibliothèque royale, et son épouse,...

Date : 1833 - 1833

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Titre :

Constitution de rente viagère par Charles Lenormant, conservateur adjoint de la Bibliothèque royale, et son épouse, Marie-Joséphine Cyvoct, demeurant 12, rue des Petit-Champs, au profit de Jeanne-Françoise-Julie-Adélaïde Bernard, veuve de Jacques-Rose Récamier, demeurant rue de Sèvres à l'Abbaye-aux-Bois

Contenu :

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2008 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XCIII/534

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Pierre CORBIN, 6 septembre 1826 - 17 avril 1839 (étude XCIII)

Personnes :

Bernard dite Juliette Récamier, Jeanne-Françoise-Julie-Adélaïde (épouse de Jacques-Rose Récamier), Cyvoct, Marie-Joséphine, Lenormant, Charles, Récamier, Jacques-Rose, Récamier, Juliette

Lieux :

Abbaye-aux-Bois, Sèvres (rue de), Petits-Champs (rue des)

Type de document :

constitution de rente

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