Document d'archives : Listes informatiques (dites "SE1").
Contenu :
Les listes mentionnent les éléments suivants : numéro du patient, date de sortie (manuscrite), nom et prénom, nom de jeune fille le cas échéant, salle, n° INSEE, adresse. Peuvent être ajoutés des compléments manuscrits tels que lieu de transfert, mention de décès avec le motif.
Cote :
707W/105-707W/162
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Les listes informatiques dites "SE1" contiennent des informations relevant de la vie privée et sont donc soumises à un délai de communicabilité de 50 ans à compter de leur date de clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine).