Document d'archives : Listes informatiques (dites "SE1").

Contenu :

Les listes mentionnent les éléments suivants : numéro du patient, date de sortie (manuscrite), nom et prénom, nom de jeune fille le cas échéant, salle, n° INSEE, adresse. Peuvent être ajoutés des compléments manuscrits tels que lieu de transfert, mention de décès avec le motif.

Cote :

707W/105-707W/162

Conditions d'accès :

Les listes informatiques dites "SE1" contiennent des informations relevant de la vie privée et sont donc soumises à un délai de communicabilité de 50 ans à compter de leur date de clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine).

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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