Document d'archives : Assignations pour l'assemblée des trois ordres du bailliage
Contenu :
Documents préparatoires :
modèle imprimé d'assignations aux ecclésiastiques, aux nobles, aux communautés religieuses, aux paroisses et communautés, avec des modèles de délibérations et d'assemblées (Paris, Imprimerie royale, 1789, 14 p. in-4°) ;
Etat général des assignations à donner dans l'étendue du bailliage de Bourg, de la main de Thomas Riboud : avec les paroisses et communautés, les curés les bénéfices, les nobles et les fiefs (12 p. in-folio) ;
listes des assignations attribuées à chaque huissier : Armand cadet, Masson, Moreau, Reybier.
Cote :
52 B 3
Inventaire d'archives :
Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789