Document d'archives : Biens et revenus de l'hôpital : généralités.

Contenu :

1. Réquisition de Claude Pons, notaire et Pierre Roussin, concernant la proposition qu'ils ont faite aux recteurs de l'hôpital d'effectuer le renouvellement de ses fiefs (1714). - 2. Offre des précédents portant sur le renouvellement des reconaissances de l'"ancien fief", du "fief de la charité", du "fief des femmes veuves" à Clermont, ainsi que du fief de Canet (1714). - 3. Pierre-Jean Causse, bourgeois de Clermont auquel a été passé le bail du renouvellement, réclame les titres et documents à l'hôpital (1714). - 4. Police pour le renouvellement du papier terrier de l'hôpital, passée entre les recteurs et Gervais-Aimé Jean-Joseph Touche, avocat au parlement, feudiste de Clermont (1782). - 5. Bail à ferme des fiefs de Clermont, Brignac et autres lieux au précédent (1785).

Cote :

6 HDT 1 B 24

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Ancienne cote sur l'inventaire de 1893 : B 1.

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

5 pièces papier

Archives départementales de l'Hérault

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