Document d'archives : Biens et revenus de l'hôpital : généralités.
Contenu :
1. Réquisition de Claude Pons, notaire et Pierre Roussin, concernant la proposition qu'ils ont faite aux recteurs de l'hôpital d'effectuer le renouvellement de ses fiefs (1714). - 2. Offre des précédents portant sur le renouvellement des reconaissances de l'"ancien fief", du "fief de la charité", du "fief des femmes veuves" à Clermont, ainsi que du fief de Canet (1714). - 3. Pierre-Jean Causse, bourgeois de Clermont auquel a été passé le bail du renouvellement, réclame les titres et documents à l'hôpital (1714). - 4. Police pour le renouvellement du papier terrier de l'hôpital, passée entre les recteurs et Gervais-Aimé Jean-Joseph Touche, avocat au parlement, feudiste de Clermont (1782). - 5. Bail à ferme des fiefs de Clermont, Brignac et autres lieux au précédent (1785).
Cote :
6 HDT 1 B 24
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Ancienne cote sur l'inventaire de 1893 : B 1.
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
5 pièces papier