Document d'archives : 1850

Contenu :

Cette liasse contient beaucoup de minutes de réponses à des demandes de grâce ou de réduction de peine.
Service de bateaux à vapeur entre Marseille et l' ; liste des pour 1851 déposés au parquet de la Seine ; catastrophe du pont sur la Maine à ; votes de députés absents à l' ; renseignements sur les ; statistique des libéralités faites en aux établissement religieux et charitables ; ouverture à du concile de la province de Bourges ; vœux divers des ; décision accordant deux mois de vacances aux membres de la ; loge maçonnique à (Allier) ; condamnation de comme coupable d'attentat à la sûreté de l'État ; comptes-rendus d'affaires jugées à la pendant de l'état de siège publiés dans la Gazette des tribunaux ; lettre du général Bedeau en faveur du sieur , condamné par la Haute Cour ; poursuites ou mesures prises à l'égard de divers  : , , , , de Riom, , , , , de Châteauroux, de Montpellier, de Marseille, , de Carcassonne, de Dijon, , de Paris, , de Clermont-Ferrand, , fondation à Brest d'un journal antisocialiste ; medaille frappée en l'honneur de ; question de la dans les ressorts de Lyon et de Grenoble ; pétition contre la répandue dans diverses régions ; accusation de captation portée contre les jésuites de ; existence d'un club secret à ; renseignements sur le complot de ; élections de (janvier) ; lettre à propos du complot d' ; condamnations intervenues dans l'affaire de la Solidarité républicaine à ; société secrète de la rue Rumfort à ; cris séditieux à ; perquisition à L'Arbresle au domicile du sieur , père du représentant du peuple ; autorisation donnée aux étrangers d'acquérir des immeubles en ; mesures diverses relatives au service des ; coalition d'ouvriers fileurs à ; nomination de M. comme ministre des Finances par intérim ; troubles religieux à (Ardèche)AlgériealmanachsAngersAssemblée législativebagnesBelgiqueClermont-FerrandConseils générauxCour des comptesCussetFargin-Fayolle-SommératGuadeloupeGuinardjournauxLe SiècleLe Courrier de la GirondeLa Démocratie jurassienneLe ProlétaireLe TempsLa RéformeLa Démocratie pacifiqueLe Républicain de Lot-et-GaronneLe TravailleurL'Écho du MidiLa Voix du PeupleLa ModeLa FraternitéLe Courrier républicainLe PouvoirLa PresseL'Éclaireur républicainLe Vote universelLarreylevée de l'état de siègeloi électoraleLyonLyonLyonNîmesOranParisParisParthenayPelletierPrémontPostesRoubaixRouherSaint-Féray

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Dossier 1

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