Document d'archives : Concours pour la maîtrise d'œuvre.

Cote :

1726W/35-1726W/36

Conditions d'accès :

Les dossiers, qui contiennent des informations relatives à la vie privée des personnes, sont soumis à un délai de libre communicabilité de 50 ans à compter de leur clôture (code du patrimoine, art. L 213,2, I, 3°).

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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