Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Moulins/Moulin de la Couleuvre ...

Date : 1989 - 1989

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Titre :

Moulins/Moulin de la Couleuvre

Contenu :

Présentation du contenu

Moulin de la Couleuvre

Cote :

10 Fi 7077

Inventaire d'archives :

10Fi - Diapositives 1974-2003

Informations sur l'acquisition :

Mode d'acquisition :

Fa

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Description physique :

description_materielle: diapositive couleur

Information matérielles :

Négatif

Bon

Dimensions :

5x5

Ressources complémentaires :

Document extrait de la cote 370W1

Observations :

origine du document

versement service communication

Lieux :

Moulin de la Couleuvre

Type de document :

diapositive couleur

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

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