Document d'archives : Office de la recherche scientifique et technique outre-mer - : p.v. 61è réunion 9 novembre 1971 - pv 62è réunion 13 décembre...
Titre :
Office de la recherche scientifique et technique outre-mer - : p.v. 61è réunion 9 novembre 1971 - pv 62è réunion 13 décembre 1971 - pv. 63è réunion 5 mai 1972 - pv 65è réunion 30 novembre 1972 pv. 66è réunion 18 décembre 1972 - pv. 67è réunion 15 juin 1973 - situation du parc automobile au 1er novembre 1973 - consultation à domicile des membres du conseil d'administration sur la nomination éventuelle au conseil de trois nouveaux membres pour y représenter les comités techniques 5 décembre 1973- pv. 69è réunion 20 juin 1974 - ordre du jour réunion 28 novembre 1974 - ordre du jour réunion 21 mai 1975 Conseil d'administration - 1968-1971 ; idem 1972-1973 Rapport d'activité - juin 1970 Propositions pour le VIè Plan - Documents budgétaires et comptables . exercice 1972 : budget avec note de présentation, délibération du conseil d'administration 13 décembre 1971, arrêté interministériel d'approbation 18 février 1972 - décision modificative n° 1 avec note de présentation et analyse des modifications, délibération du conseil d'administration 5 mai 1972, arrêté interministériel d'approbation 18 août 1972 - décision modificative n° 2 avec note de présentation, délibération du conseil d'administration 3 novembre 1972, arrêté interministériel d'approbation 15 janvier 1973 décision modificative n° 3 avec note de présentation et analyse des modifications délibération du conseil d'administration s.d. (consultation à domicile) - compte financier avec note de précision, délibération du conseil d'administration s.d., arrêté interministériel d'approbation 27 juin 1973 . exercice 1973 : budget avec note de présentation, délibération du conseil d'administration 18 décembre 1972, arrêté interministériel d'approbation 27 mars 1973 - décision modificative n° 1 avec note de présentation et analyse des modifications, délibération du conseil d'administration 15 juin 1973, arrêté interministériel d'approbation 27 juillet 1973 décision modificative n° 2 avec note de présentation et analyse des modifications, délibération du conseil d'administration 29 novembre 1973, arrêté interministériel d'approbation 4 janvier 1974 - décision modificative n° 3 avec note de présentation et arrêté interministériel d'approbation 3 avril 1974 - compte financier avec note de présentation, délibération du conseil d'administration 20 juin 1974, arrêté interministériel d'approbation 25 octobre 1974.
Cote :
19780688/1
Institutions :
Type de document :
arrêté, budget, compte financier, dossier de séance, rapport d'activité