Document d'archives : [Plan partiel d'un réfectoire et de vestiaires].
Contenu :
[plan de sol d'un réfectoire et de vestiaires] / [non identifié]. - s.l. : s.n., [ca 1921-1950] (s.l. : s.n.). - 1 plan papier. Date d'après l'année d'acquisition du domaine de Bierville par Marc Sangnier et l'année de son décès.
Cote :
CFI/2/30
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Les plans de la sous-série 2 Fi auraient fait l'objet d'un don de l'architecte de Marc Sangnier (Charles Chailleux ?). Source : Louisette Battais, Affiches, plans, dessins : série A, CFDT, IRES, septembre 1994, p. 49.
Description :
Critères de sélection :
Conserver
Conditions d'accès :
NC (Document fragile)
Conditions d'utilisation :
Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle où l'oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».
Langues :
Français
Description physique :
Plan de sol
30 x 40 cm
Papier
Information matérielles :
Pli dans le sens de la hauteur. Petite déchirure dans la marge inférieure.
Localisation physique :
Meuble à plans confédéral P1 : A-P-1-9
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris