Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Donation par Nicolas Henri Regnault, demeurant 13, rue de Rougemont, Auguste Hadengue, et Pauline Cécile Regnault, sa femme,...

Date : 12 avril 1855

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Titre :

Donation par Nicolas Henri Regnault, demeurant 13, rue de Rougemont, Auguste Hadengue, et Pauline Cécile Regnault, sa femme, demeurant 22, rue Royale-Saint-Honoré, agissant tant en leur noms personnels que comme se portant fort de Charles Louis Regnault, leur frère et beau-frère, à Nicolas Gustave Delafontaine, demeurant 34, rue du Faubourg-Poissonière, Jules Martin Delafontaine, négociant, demeurant 15, rue d'Antin, Henri Delafontaine, négociant, demeurant 28, rue de Richelieu, et Joséphine Iphigénie Delafontaine, veuve de Pierre Ferdinand Bridault, demeurant 1, rue de Provence, et donation de Jules Delafontaine à Joséphine Delafontaine.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

Date de création de la notice : 2019 (Anne Brunet, stagiaire Master 1 TNAH, Ecole nationale des chartes).

Cote :

MC/ET/VII/792

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Personnes :

Bridault, Pierre Ferdinand, Delafontaine, Henri, Delafontaine, Joséphine Iphigénie, Delafontaine, Jules Martin, Delafontaine, Nicolas Gustave, Hadengue, Auguste, Regnault, Charles Louis, Regnault, Nicolas Henri, Regnault, Pauline Cécile

Lieux :

Royale-Saint-Honoré (rue), Provence (rue de), Richelieu (rue de), Rougemont (rue), Antin (rue d'), Faubourg-Poissonnière (rue du)

Type de document :

Activité :

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