Document d'archives : Titres de propriété et procédures.
Contenu :
Inventaire des titres concernant le domaine de Mont-Louis (sans nom d'auteur) ; vente, par Jean Barillot, de Saint-Genis-Laval, et Catherine Olaignet, sa femme, d'une terre au territoire de Baunan, à Jean Malézieu, marchand à Lyon. Procès-verbal de visite de la grange de Mont-Louis, à la requête de Jean Deloaille (alias Delœille), marchand à Lyon, acquéreur sur Claude Malézieux, et rapport d'experts à la Sénéchaussée ; criées du domaine à l'audience. Donation du domaine de Mont-Louis aux Jésuites du petit Collège par Pernette Boissier, veuve de noble Jules Gratiani ; déclaration de la même Pernette Boissier, exemptant les Jésuites de plusieurs charges contenues dans l'acte de donation ; transaction, après procès, entre les Jésuites et plusieurs héritiers de Pernette Boissier, par laquelle le domaine reste la propriété des Jésuites ; échange entre les Jésuites et noble Jean Dupuis, sieur de La Sarra, d'un bois dépendant de Mont-Louis, contre une terre et un bois dépendant de La Sarra, au territoire de Mont-Louis ; vente, par les Jésuites du petit Collège, d'une pièce de terre au territoire de Chaponost, à Vidaud de La Tour, procureur général au Parlement de Grenoble. Ordonnance du Maître particulier des eaux et forêts de Lyon, permettant aux Jésuites de défricher un bois ou une garenne, au territoire de Mont-Louis. Transaction entre les Jésuites et Pierre Philis au sujet d'une haie servant de limite entre leurs clos. Transcription de titres concernant le domaine de Mont-Louis. Résidu de procédure entre Paul Gratiani et les Jésuites, au sujet de la donation de Pernette Boissier ; sentence de congé en faveur des Jésuites, etc.
Cote :
2D32