Document d'archives : Service accueil renseignements : salaires, fermetures, dérogations, travail temporaire, étrangers : courriers, procès-verbaux,
Titre :
Service accueil renseignements : salaires, fermetures, dérogations, travail temporaire, étrangers : courriers, procès-verbaux, statistiques.
Cote :
2151 W 1-92
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 29 septembre 2003
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2026
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,25
Ressources complémentaires :
Références
Pas d'instrument de recherche informatisé disponible
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié
Observations :
Commentaire
Classé, 2003
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
conditions du travail, emploi, personnel, rémunération, travailleur étranger