Document d'archives : Bail, pour neuf ans, avec faculté de résiliation pour le preneur, en prévenant le bailleur un mois auparavant, par Fortuné...
Titre :
Bail, pour neuf ans, avec faculté de résiliation pour le preneur, en prévenant le bailleur un mois auparavant, par Fortuné 'd'Esparsa', prieur et principal du collège Paris--Notre-Dame de la Merci, à Jean Gonnet, prêtre, constitué procureur du bailleur, ès qualité, par acte en date du même jour, d'une chambre audit collège, actuellement occupée par le preneur ; prix : 12 l. t. par an.
Contenu :
Origine de l'information :
Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle [étude XXXIII], t. I, 1498-1545 [3608 actes], Paris, 1905, p. 380, notice n° 1994 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2010-2012 Date de révision :
2009 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/XXXIII/26
Personnes :
Lieux :
Type de document :
Activité :
directeur d'établissement d'enseignement, enseignant, prêtre