District de l'agglomération dijonnaise : - Problème de compétence juridique, commission d'appel d'offres, 1994-1995. - Marché n° 96/01 : fourniture de produits pétroliers pour 1996, services du District, 1995-1996. Syndicat d'adduction d'eau d'Aiserey : - Marché de travaux : assainissement et construction d'égouts, Echirey, 1995.

1763 W 104

1763 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)