Document d'archives : Licences des débits de boissons. – Vieussens (boulevard), FOURNIL DU NOUVEAU SAINT ROCH, ROZIERE Sébastien, licence n° 447 de...
Titre :
Licences des débits de boissons. – Vieussens (boulevard), FOURNIL DU NOUVEAU SAINT ROCH, ROZIERE Sébastien, licence n° 447 de 3ème catégorie : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant (1998-2011). Zamhenof (rue), LES GEMEAUX, MEJANE Jean Louis, licence n° 450 de 4ème catégorie déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant (1981-2007). Licences des débits de boissons de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème catégories, enregistrement par nom de rue de la rue Pierre d’Adhémar à l’avenue de Toulouse : registre comportant 98 feuillets (non daté).
Cote :
810 W 69