Document d'archives : Agrément des caves coopératives : arrêté d'agrément, arrêtés modificatifs, statuts, procès-verbaux d'assemblées générales,...
Titre :
Agrément des caves coopératives : arrêté d'agrément, arrêtés modificatifs, statuts, procès-verbaux d'assemblées générales, règlement intérieur, fiches d'état civil, annonces officielles.
Cote :
1630 W 2-4