Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : CIRCULATION : - Parc de la Tete d'Or : réglement intérieur de police 1881, réglementation...

Date : 1879 - 1906

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Contenu :

CIRCULATION : - Parc de la Tete d'Or : réglement intérieur de police 1881, réglementation de la circulation des automobiles et vélocipèdes 1896, réglement relatif aux serres 1879, réglementation de la pêche sur le lac 1895-1897, installation d'un poste de police dans le chalet des gardes 1890.

Cote :

1125WP/17

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur le producteur :

Producteur inconnu

Langues :

Français

Lieux :

PARC DE LA TETE D'OR

Thèmes :

AUTOMOBILE, BICYCLETTE, CIRCULATION, PECHE, POLICE MUNICIPALE, POSTE DE POLICE, SERRE