Document d'archives : Hygiène publique et salubrité.-Conseil de salubrité, création dans chaque chef lieu de canton : arrêté préfectoral (1832) ;...

Titre :

Hygiène publique et salubrité.-Conseil de salubrité, création dans chaque chef lieu de canton : arrêté préfectoral (1832) ; délibération : procès-verbal (1832). Commerçants vendant du pétrole et des feuilles de schiste pour l’éclairage, recensement : correspondance (1868). Etablissement d’un dépôt d’huiles minérales et autres hydrocarbures, déclaration : arrêté préfectoral (1869). Distillerie des sieurs Robert frères, autorisation de poursuivre l’exploitation : arrêté préfectoral, plans (1896, s.d.). Distillerie Pernet, construction d’une conduite pour l’évacuation des eaux résiduaires : correspondance, extrait du registre des délibérations de la commission sanitaire, plans (1897, 1912-1913, s.d.). Dépôt souterrain d’essence, déclaration d’ouverture : arrêtés préfectoraux, plan (1924). Epidémie de fièvre typhoïde, rappel des dispositions du règlement sanitaire municipal : avis (1916). Maladies épidémiques, déclarations : correspondance, rapport, cartes de déclaration (1896, 1898). Viande de bœuf expédiée par la boucherie Aubry pour la vente à la criée, saisie par la police des halles : correspondance (1874). Tueries particulières, demandes d’autorisation : arrêtés préfectoraux (1909, 1923). Inspection des tueries et des viandes destinées à la consommation publique, demande de paiement de la part du traitement du vétérinaire inspecteur à M. Levrey boucher à Corbenay : avis (1909). <lb/>25 pièces papier, 4 plans.

Cote :

6 Edepot 122

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

EPIDEMIE, HYGIENE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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