Document d'archives : Chemin vicinal ordinaire n° 10 : extrait du registre des procès-verbaux de séance de la commission départementale, extraits du...
Titre :
Chemin vicinal ordinaire n° 10 : extrait du registre des procès-verbaux de séance de la commission départementale, extraits du registre des délibérations, correspondance.
Cote :
E DEPOT 202/1 O 18
Inventaire d'archives :
E DEPOT 202 - Archives communales déposées de Nonglard (1553-1936)